Déposée le 17 août 1976 par Ireks-Arkady GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PANIFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Ireks-Arkady GmbH domicilié(e) (société organisée sous les lois de la République fédérale d'Allemagne), Lichtenfelser Str. 20, 8650 Kulmbach (République fédérale d'Allemagne). - Allemagne.
La marque PANIFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ireks-Arkady GmbH - (société organisée sous les lois de la République fédérale d'Allemagne), Lichtenfelser Str. 20, 8650 Kulmbach (République fédérale d'Allemagne). - Allemagne
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529
Améliorants pour panification comme des préparations diastatiques à base de malt, le cas échéant en combinaison avec des préparations d'enzymes d'origine végétale ou animale, des émulsifiants, acide ascorbique et/ou des substances anorganiques appropriées à l'alimentation;des farines céréalières et/ou légumineuses;des farines précuites;des agents acidulants;des produits d'amidon dégradés physiquement et/ou chimiquement.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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